Eh oui, nous l'attendions depuis plusieurs semaines car le service instructeur de la DDE nous avait prévenu : le sous préfet qui avait la charge de trancher sur notre dossier puisque la commune est régie par le règlement d'urbanisme national (RNU) s'est...

D'un coté on est intéressé d'atteindre le label BBC EFFINERGIE (sorte d'homologue du label suisse "Minergie" ou du label allemand "Passivhauss") car il permet seul d'obtenir un crédit d'impôt non négligeable dans le budget de construction : le cadeau,...

Il n'aura pas fallu attendre longtemps pour que ça bouge ! La loi n° 2009-967 du 3 Août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement est parue. L'article 17 précise que tous les procédés alternatifs de traitement marqués...