Permis de construire en "ballotage"
Nous avons adressé notre demande de permis de construire à la Mairie de Rivières il y a quelques semaines.
Le projet étant "inhabituel", il a reçu un accueil mitigé du Conseil municipal qui a émis (on s'y attendait) un avis défavorable avant d'envoyer le dossier à la DDE. Il faut noter que la commune n'est régi ni par un POS ni par un PLU.
Bien évidemment notre projet est très éloigné des habitudes architecturales d'un petit village cévennol. Si notre terrain s'était trouvé en plein coeur du village, nous étions conscients qu'une demande comme la notre aurait été saugrenue. Cependant notre terrain se situe en périphérie du village, en pleine campagne, dans une zone d'habitation diffuse et on a donc un peu de mal à comprendre le "manque d'ouverture" du conseil municipal. Cette position est d'autant plus surprenante que le village dispose d'un assainissement par filtre planté.
Finalement nous vivons sans surprise, en temps réel, le décalage entre la réalité du terrain qui ne suit pas du tout à la même vitesse l'évolution de l'environnement (Accord de Grenelle, loi TEPA sur BBC-EFFINERGIE, déclarations du Président de vouloir multiplier par 10 la construction bois sans dépot de PC, etc, etc).
Souhaitant anticiper un refus de la DDE, j'ai pris contact avec le service juridique du CAUE qui m'a conseillé de contacter directement le service instructeur au service amènagement de la DDE. C'est ce que j'ai fait cette semaine avec difficulté, mais finalement j'ai réussi à avoir la personne s'occupant de mon dossier. Elle m'a dit être plutôt "favorable" mais que c'est son chef (architecte) qui allait se prononcer. Nous sommes donc pendus à sa décision.... Je reprends contact avec le service sous 10 j, sachant que la dead-line est le 27 juillet !
Le projet étant "inhabituel", il a reçu un accueil mitigé du Conseil municipal qui a émis (on s'y attendait) un avis défavorable avant d'envoyer le dossier à la DDE. Il faut noter que la commune n'est régi ni par un POS ni par un PLU.
Bien évidemment notre projet est très éloigné des habitudes architecturales d'un petit village cévennol. Si notre terrain s'était trouvé en plein coeur du village, nous étions conscients qu'une demande comme la notre aurait été saugrenue. Cependant notre terrain se situe en périphérie du village, en pleine campagne, dans une zone d'habitation diffuse et on a donc un peu de mal à comprendre le "manque d'ouverture" du conseil municipal. Cette position est d'autant plus surprenante que le village dispose d'un assainissement par filtre planté.
Finalement nous vivons sans surprise, en temps réel, le décalage entre la réalité du terrain qui ne suit pas du tout à la même vitesse l'évolution de l'environnement (Accord de Grenelle, loi TEPA sur BBC-EFFINERGIE, déclarations du Président de vouloir multiplier par 10 la construction bois sans dépot de PC, etc, etc).
Souhaitant anticiper un refus de la DDE, j'ai pris contact avec le service juridique du CAUE qui m'a conseillé de contacter directement le service instructeur au service amènagement de la DDE. C'est ce que j'ai fait cette semaine avec difficulté, mais finalement j'ai réussi à avoir la personne s'occupant de mon dossier. Elle m'a dit être plutôt "favorable" mais que c'est son chef (architecte) qui allait se prononcer. Nous sommes donc pendus à sa décision.... Je reprends contact avec le service sous 10 j, sachant que la dead-line est le 27 juillet !
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